Sébastien Fournet-Fayard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sébastien Fournet-Fayard
directeur territorial Moselle et Meuse
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
7° Pour la direction régionale Grand Est
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation
=
"
Directeur général
"
JORFTEXT000035466168
(source JORF)
délégation de signature
30 Août 2017
30/08/2017
De:
Sébastien Fournet-Fayard
directeur territorial Moselle et Meuse
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
7° Pour la direction régionale Grand Est
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation
=
"
Directeur général
"
JORFTEXT000035186107
(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 2017
14/07/2017
De:
Fournet-Fayard (Sébastien)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
au titre de l'année 2012
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut
=
"
2012-01-01
"
JORFTEXT000026894820
(source JORF)
promotion
05 Janvier 2013
05/01/2013
De:
Fournet-Fayard (Sébastien)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
au titre de l'année 2012
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut
=
"
2012-01-01
"
JORFTEXT000026894818
(source JORF)
promotion
05 Janvier 2013
05/01/2013
De:
Fournet-Fayard (Sébastien)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut
=
"
2004-09-01
"
corps
=
"
Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
"
JORFTEXT000000445488
(source JORF)
nomination
16 Novembre 2004
16/11/2004
De:
Fournet Fayard (Sébastien)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Metz
Groupe:
Institut régional d'administration de Metz
date_debut
=
"
2003-09-01
"
eleve_ira
=
"
Metz
"
JORFTEXT000000430134
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2003
18/11/2003
